Mentions légales

Bienvenue sur le site www.asso-generationnumerique.fr. En accédant à ce Site, vous acceptez les présentes conditions générales d’utilisation.

Ce site est la propriété de Génération Numérique, Association loi 1901, reconnue d’utilité publique, dont le siège social est situé

1. Site et société

Association Génération Numérique

63bis rue de la Tombe Issoire
75014 Paris
Tél. : 09 72 56 75 97
Courriel : info@asso-generationnumerique.org

Responsable éditoriale :
Serge Delohen, président de Génération Numérique

Le prestataire qui a conçu le site www.asso-generationnumerique.fr est :

SHOKOLA
63 bis, rue de la tombe Issoire 75014 Paris
www.shokola.com

Le site www.asso-generationnumerique.fr est hébergé sur les matériels informatiques de la société OVH.

Crédits Photos :
iStock et Unspalsh

2. Droits de propriété

Les éléments présents sur le Site ainsi que le Site lui-même sont protégés par la législation sur les droits d’auteur. L’utilisation, la reproduction, la modification ou la distribution du Site ou de tous éléments figurant sur le Site sont interdits sans l’accord préalable écrit du propriétaire du Site.

En particulier, le téléchargement ou la copie de données du Site n’aurait pas pour effet d’entraîner une cession du droit de propriété au bénéfice de l’utilisateur.

Le propriétaire du Site se réserve la faculté de poursuivre toute contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle, sous toute forme appropriée.

3. Modifications

Le propriétaire du Site se réserve le droit de modifier, de suspendre ou d’interrompre l’accès à tout ou partie du Site ou à ses fonctionnalités sans avis préalable ni justification ; et de modifier les présentes conditions générales à tout moment et sans préavis.

4. Liens

Le propriétaire du Site propose des liens vers d’autres sites indépendants, qu’il ne contrôle pas. Le propriétaire du Site ne saurait donc être responsable des contenus de ces sites, régis par leurs propres conditions d’utilisation.

5. Exclusion de responsabilité

Le propriétaire du Site ou toute autre partie intervenant en relation avec le Site ne saurait être responsable des dommages directs, indirects ou autres, notamment informatiques, qui pourraient résulter de l’accès ou de l’utilisation du Site ou des informations y figurant. En particulier, le propriétaire du Site ne saurait être responsable d’aucun dommage ou défaillance qui pourrait être causé à l’ordinateur de l’utilisateur du fait de l’accès au Site.

Les informations du Site sont à seule fin d’évaluation et ne sont assorties d’aucune forme de garantie. Le propriétaire du Site ne saurait être tenu pour responsable de toute erreur ou omission concernant les éléments figurant sur le Site.

6. Violation

Toute violation des présentes conditions d’utilisation pourra donner lieu à des poursuites et entraîner l’indemnisation des préjudices subis par le propriétaire du Site.

7. Réglementations nationales

Le Site est mis en place par le propriétaire du Site dont le siège social est en France. Les internautes ayant accès au Site depuis l’étranger, doivent s’assurer du respect des lois localement applicables.

8. Données personnelles

Voir politique de confidentialité et gestion des cookies.